Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par DAVIGEL EQUITY HOLDINGSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES ATELIERS DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est DAVIGEL EQUITY HOLDINGSTODO domicilié(e) Section d'Etran - 76370 - MARTIN EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - Champagne-au-Mont-d'Or - France.
La marque LES ATELIERS DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVIGEL EQUITY HOLDINGS, SASU - Section d'Etran - 76370 - MARTIN EGLISE - France - SIREN 812618502
MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - Champagne-au-Mont-d'Or - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Inscription le 13 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°772437 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13
Légumes et pommes de terre (conservés, congelés, séchés ou cuits), fruits (conservés, congelés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, à savoir fruits de mer non vivants, fruits de mer transformés, produits de la mer fumés, poisson conservé, poisson fumé, poisson mariné, aliments à base de poisson, algues comestibles séchées, extraits d'algues à usage alimentaire, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; confitures ; ufs ; lait, crème [produit laitier], beurre, fromage et produits laitiers ; succédanés du lait ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts à base de lait et desserts à base de crème ; yoghourts ; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine ; huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation humaine, à savoir protéines végétales texturées utilisées en tant qu'allongeurs de viande ; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème), à savoir succédanés de la crème [succédanés de produits laitiers] ; saucisses ; charcuterie, beurre de cacahouète ; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés ;
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; gommes à mâcher non à usage médical ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings ; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ; riz, pâtes alimentaires, nouilles ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; pizzas ; sandwiches ; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four ; sauces, sauce de soja ; ketchup ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise ; moutarde ; vinaigre ;
Services de restauration, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, restaurants, restaurants libre-service, snack-bars, services de traiteurs, tous ces services aussi par l'intermédiaire de distributeurs automatiques de boissons, mise à disposition de boisson à savoir café.
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